CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION 

Applicables à compter du 23/11/2023

Références : MRichard – CGU 202311

DÉFINITIONS 

• « CGU » : désigne les conditions générales d’utilisation  des Sites et sous-domaines et de ses sous-domaines disponibles sur le lien suivant : https://michael-richard.fr et tout sous-domaine terminant en .michael-richard.fr
• « Commande » : désigne la commande passée par le/la CLIENT·E via les Sites. 
• « Compte » : désigne le compte créé par le/la CLIENT·E sur les Sites. 
• « Contrat » : désigne l’ensemble contractuel formé par les présentes CGV, le Panier, la Politique de Confidentialité et les CGU. 
• « Données » : désigne les données à caractère personnel, telles que définies par la loi, du/de la CLIENT·E et transmises par celui-ci à MRichard. 
• « Panier » : désigne le récapitulatif fourni par MRichard au/à la CLIENT·E via les Sites et récapitulant l’ensemble des services commandés et leur coût. 
• « Services » : désigne les services de coaching et programmes vendus par MRichard et figurant sur les Sites. Les services sont décrits et présentés par 
• MRichard avec la plus grande exactitude possible, étant précisé qu’en cas de contradiction entre la présentation des services et leur réalisation, la responsabilité de MRichard ne pourra être recherchée. Les services comprennent les supports de coaching. Les services peuvent être des services à télécharger ou des services en présentiel.
• « Site » : désigne les sites internets accessibles à l’adresse suivante https://michael-richard.fr et tout sous-domaine terminant en .michael-richard.fr

ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION 

Les Sites et sous-domaines proposés et exploités par la société Mrichard enregistrée au registre des entreprises de Paris, France dont le numéro de SIRET est 95158943100018. L’entreprise utilise l’appellation commerciale MRichard, dont le siège social est situé 9 rue des Colonnes, 75002, Paris, France, vend les services que définis dans les présentes CGV, à ses client·e·s ayant la qualité de consommateur ou de non-professionnel conformément aux dispositions du Code de la consommation, domicilié en France ou à l’étranger des services. 

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées “CGU”) régissent l’accès et l’utilisation des Sites et sous-domaines proposés par MRichard. 

Le fait d’accéder et de naviguer sur les Sites et sous-domaines constitue de la part de l’Utilisateur·trice une acceptation sans réserve des CGU. Ces dernières peuvent être mises à jour à tout moment, et tou·te·s les utilisateur·rice·s sont invité·e·s à prendre régulièrement connaissances de celles-ci. 

IMPORTANT – A L’ATTENTION DES UTILISATEUR·TRICE·S 

L’UTILISATION DES SITES ET SOUS-DOMAINES INTERNET “MRichard” OU DE TOUTE FONCTIONNALITÉ DES SITES INTERNET IMPLIQUE L’ACCEPTATION EXPRESSE, PRÉALABLE, PLEINE ET ENTIÈRE PAR L’UTILISATEUR·TRICE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION. EN CRÉANT UN COMPTE, L’UTILISATEUR·TRICE RECONNAÎT QU’IL/ELLE ACCEPTE LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION AVEC L’ACCÈS ET/OU LA CRÉATION DE SON COMPTE.

ARTICLE 2 : ACCES ET DISPONIBILITE DU SITE 

2.1 L’accès aux Sites et sous-domaines peut se faire à partir d’un ordinateur, d’une tablette informatique, d’un téléphone portable ou de tout matériel informatique permettant d’accéder à Internet. 

MRichard fait ses meilleurs efforts pour assurer la disponibilité  des Sites et sous-domaines. Toutefois, l’Utilisateur·trice est informé que la disponibilité  des Sites et sous-domaines est soumise à une simple obligation de moyens et il/elle déclare accepter les caractéristiques et les limites de l’internet et reconnaît en particulier : 

• Être conscient·e que les performances des Sites et sous-domaines dépendent du type de connexion choisie et du niveau de sollicitation des serveurs informatiques sur lesquels sont hébergés les Sites et sous-domaines, étant entendu que la connexion aux Sites et sous-domaines ne peut se faire que par le biais d’une connexion internet ; 
• Avoir connaissance de la nature du réseau internet et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations ou des contenus ; 
• Qu’il/elle lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de nature à protéger ses propres données et/ou matériel pour la contamination par d’éventuels virus informatiques ou tentatives d’intrusion susceptible de nuire au bon fonctionnement ou d’endommager un matériel informatique ; 
• Que les Sites et sous-domaines peuvent ne pas être accessibles selon le support et/ou le matériel utilisé par l’Utilisateur·trice. 

En conséquence, MRichard ne pourra en aucune manière être tenue responsable notamment des difficultés ou de ralentissements d’accès aux Sites et sous-domaines, du non acheminement de messages, de la non publication d’alertes… 

2.2 MRichard se réserve la possibilité de modifier ou d’interrompre, temporairement ou de façon permanente, l’accessibilité aux Sites et sous-domaines, notamment mais non limitativement pour des raisons de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations ou, pour en faire évoluer le contenu et/ou la présentation et ce, sans préavis ni indemnités quelconques. 

ARTICLE 3 : CRÉATION DU COMPTE UTILISATEUR·TRICE

3.1 Pour accéder aux Sites et sous-domaines et à l’intégralité des fonctionnalités  des Sites et sous-domaines, les Utilisateur·trice·s doivent créer un Compte. La création du Compte est gratuite, à l’exception des frais de connexion à Internet et d’accès à un service de téléphonie mobile qui sont à la charge exclusive de l’Utilisateur·trice. L’Utilisateur·trice s’engage à ne pas créer ou utiliser d’autres Comptes que celui initialement créé, que ce soit sous sa propre identité ou celle de tiers. Toute dérogation à cette règle devra faire l’objet d’une demande explicite de la part de l’Utilisateur·trice et d’une autorisation expresse et spécifique de MRichard.

Le fait de créer ou utiliser de nouveaux Comptes Utilisateur·trice·s sous sa propre identité ou celle de tiers sans avoir demandé et obtenu l’autorisation de MRichard pourra entraîner la suspension immédiate des comptes de l’Utilisateur·trice et de tous les services associés. 

3.2 Pour créer son Compte, l’Utilisateur·trice doit se connecter aux Sites et sous-domaines et renseigner obligatoirement les informations suivantes : 

• Son adresse email. Il est ici précisé que la création d’un Compte Utilisateur·trice avec une adresse email qui existe déjà est impossible. Par conséquent, MRichard se réserve le droit de refuser l’adresse email choisie ; 
• Son prénom ; 
• Son nom ; 
• Son mot de passe personnel. 

D’autres informations personnelles pourront être demandées ultérieurement à l’Utilisateur·trice pour permettre à MRichard de faciliter l’utilisation  des Sites et sous-domaines par l’Utilisateur·trice. L’Utilisateur·trice garantit que la création d’un Compte ne porte pas atteinte aux droits des tiers. 

3.3 l’Utilisateur·trice garantit que les données renseignées sont exactes, complètes et conformes à la réalité. Il/elle s’engage à mettre régulièrement à jour les données communiquées afin d’en assurer l’exactitude. 

Toute création de Compte liée à un formulaire incomplet ou comportant des informations erronées et/ou fantaisistes est susceptible d’être annulée sans indemnité ni préavis par MRichard ou d’empêcher l’accès à tout ou partie  des Sites et sous-domaines. 

MRichard ne saurait être tenue responsable des erreurs que l’Utilisateur·trice aurait pu commettre dans la communication de ses données et renseignements. 

Par ailleurs MRichard ne pourra pas être tenue pour responsable de tous dommages directs ou indirects subis par l’Utilisateur·trice en cas d’utilisation frauduleuse du Compte par un tiers, sauf si cette utilisation est la conséquence d’une faute de MRichard. 

3.4 L’Utilisateur·trice se connecte aux Sites et sous-domaines en renseignant son adresse email et son mot de passe enregistrés lors de la création de son Compte (ci-après « les Identifiants »). 

Ces Identifiants sont personnels et confidentiels, ils ne doivent en aucun cas être divulgués à des tiers, de quelque manière que ce soit. 

Les Identifiants sont conservés sous la seule responsabilité de l’Utilisateur·trice. 

MRichard ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation non autorisée du Compte de l’Utilisateur·trice par un tiers, ou de la perte, le vol, le piratage des Identifiants de l’Utilisateur·trice par un tiers. 

3.5 En renseignant de manière détaillée le formulaire de Compte, l’Utilisateur·trice autorise MRichard à collecter et à utiliser ses informations dans le respect des conditions de l’article 7 des CGU. 

Suite à son inscription, l’Utilisateur·trice dispose de droits comme détaillés à l’article 7 des CGU.

3.6 Tout·e Utilisateur·trice ne respectant pas les présentes CGU peut se voir retirer l’accès aux Sites et sous-domaines et/ou à tout ou partie de ses fonctionnalités sans indemnité ni préavis, et sans préjudice de l’exercice par MRichard de tous recours ou voies de droit qu’il jugerait appropriés à l’encontre de l’Utilisateur·trice. 

3.7 l’Utilisateur·trice pourra résilier à tout moment son Compte en se rendant sur la page récapitulative de son Compte. Sa demande de résiliation sera prise en compte dans les meilleurs délais. 

ARTICLE 4 : PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Le Site, son contenu, ses fonctionnalités et la marque « MRichard » sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle appartenant à MRichard. 

L’utilisation de tout ou partie  des Sites et sous-domaines et/ou la passation d’une Commande n’emporte aucune cession de ces droits au bénéfice de l’Utilisateur·trice. l’Utilisateur·trice se voit uniquement concéder, pour toute la durée de sa connexion, une licence non exclusive, gratuite, révocable et incessible d’utilisation  des Sites et sous-domaines dans la limite de ce qui est expressément prévu dans les présentes CGU. 

Toute reproduction même partielle est subordonnée à l’autorisation préalable et écrite de MRichard. Tout lien hypertexte dirigé vers une autre page que la page d’accueil  des Sites et sous-domaines est soumis à l’autorisation préalable et écrite de MRichard. 

l’Utilisateur·trice s’engage à ne reproduire aucun des éléments  des Sites et sous-domaines. Toute utilisation contraire de tout ou partie  des Sites et sous-domaines ou de l’un quelconque de ses éléments constituerait une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales et d’exposer l’Utilisateur·trice contrevenant aux peines applicables. 

l’Utilisateur·trice s’interdit tout agissement et/ou tout acte pouvant porter atteinte directement ou indirectement à ces droits et d’utiliser à des fins commerciales la technologie ou le savoir-faire  des Sites et sous-domaines pour réaliser un site internet ou une application informatique de quelque nature que ce soit et/ou proposer des services similaires ou susceptibles de concurrencer MRichard. 

ARTICLE 5 : GARANTIES – RESPONSABILITÉ 

5.1 Garanties – Responsabilité de MRichard 

5.1.1 Le Site est mis à disposition de l’Utilisateur·trice par MRichard en l’état. Par conséquent, MRichard ne concède aucune garantie d’aucune sorte et ne garantit pas notamment que : 

• Les Sites et sous-domaines fonctionnera sans interruption, dans les délais impartis ; 
• L’accès aux Sites et sous-domaines ne sera pas interrompu et qu’il est exempt d’erreur ; 
• Les Sites et sous-domaines correspond aux exigences et/ou aux attentes de l’Utilisateur·trice ; 
• MRichard s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la bonne sécurité  des Sites et sous-domaines, conformément aux règles de l’art et au titre d’une obligation de moyens. 
• Aucune information qui pourrait émaner de MRichard dans le cadre de l’utilisation  des Sites et sous-domaines par l’Utilisateur·trice, ne saurait être considérée comme l’octroi d’une garantie.

5.1.2 MRichard ne saurait être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation  des Sites et sous-domaines, ou de l’impossibilité de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption pour cause de manutention, de défaillance technique ou lié à une interruption de l’accès à Internet ou pour toute autre cause, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système et plus généralement de tout dommage résultant de l’utilisation  des Sites et sous-domaines. 

5.1.3 Par ailleurs, MRichard ne peut notamment être tenue responsable à l’égard de l’Utilisateur·trice : 

• De la violation de droits de tiers par les Utilisateur·trice·s ; 
• De l’usurpation de l’identité d’un Utilisateur et/ou d’un tiers par un Utilisateur ; – de l’impossibilité par l’Utilisateur·trice de conserver en toute sécurité et confidentialité les informations communiquées dans le cadre de l’utilisation  des Sites et sous-domaines ; 
• De tout contenu inséré dans des messages envoyés par le biais  des Sites et sous-domaines. 

5.2 Garanties – Responsabilités de l’Utilisateur·trice 

5.2.1 D’une manière générale, l’Utilisateur·trice s’engage à respecter l’ensemble des présentes CGU ainsi que des lois et règlements applicables. 

5.2.2 l’Utilisateur·trice s’engage à : 

• Ne pas utiliser les Sites et sous-domaines à des fins illicites ; 
• Respecter l’image et la réputation de MRichard ; 
• Ne pas usurper l’identité d’un tiers ou d’un autre Utilisateur et/ou d’un tiers ; – ne pas modifier ou altérer toute ou partie  des Sites et sous-domaines et/ou restreindre par quelque moyen que ce soit son utilisation ; 
• Ne falsifier aucune mention ou élément  des Sites et sous-domaines ; 
• Ne pas diffuser ou tenter de diffuser des virus informatiques ou tout autre élément nuisible par l’intermédiaire  des Sites et sous-domaines ; 
• Respecter les droits des tiers et notamment à ne pas utiliser, reproduire, copier, distribuer, modifier, représenter ou diffuser un texte, une photographie ou tout autre élément ou œuvres protégés susceptibles de relever du droit d’auteur, du droit des marques ou de tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à des tiers ; 
• Ne pas s’introduire dans le système informatique de MRichard et/ou de l’hébergeur  des Sites et sous-domaines ; 
• Ne pas altérer le contenu  des Sites et sous-domaines ou commettre l’une quelconque des infractions réprimées par les lois en vigueurs sur les processus de « hacking », à ne pas procéder à l’envoi en nombre de messages non sollicités dans les boîtes aux lettres de MRichard (« spamming »), pratique également réprimée par les réglementations en vigueur; 
• Ne pas aspirer le contenu  des Sites et sous-domaines, et ce notamment à l’aide de programmes automatisés ; – ne pas faire transiter de fonds d’origine ou de provenance illégale via les Sites et sous-domaines et le système de paiement mis à disposition. 

5.2.3 A défaut, MRichard se réserve le droit d’engager la responsabilité pénale et/ou civile des Utilisateur·trice·s.

Conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables, MRichard permet aux Utilisateur·trice·s de procéder à un signalement des contenus illicites (notamment en cas d’atteinte à des droits de propriété intellectuelle ou en cas de violation de dispositions légales et/ou réglementaires). 

Pour cela, les Utilisateur·trice·s peuvent écrire à l’adresse suivante : mi.richard@protonmail.com en mentionnant l’ensemble des informations suivantes : 

• La date de notification ; 
• Si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénom, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; 
• Si le notifiant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l’organe qui la représente légalement ; 
• Les noms et domicile du destinataire ou, s’il s’agit d’une personne morale, sa dénomination et son siège social ; 
• La description des faits litigieux et leur localisation précise ; 
• Les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits. 

ARTICLE 7 : INFORMATIQUES ET LIBERTES – PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL 

La politique de protection des Données est définie dans le document « Politique de Confidentialité » disponible sur les Sites et sous-domaines : https://michael-richard.fr et tout sous-domaine terminant en .michael-richard.fr

ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE 

Les présentes CGU et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français, sauf en cas d’application d’une loi d’ordre public du pays où demeure l’Utilisateur·trice (laquelle ne s’appliquera que dans les strictes limites de son objet). 

Le Contrat est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige. 

ARTICLE 10 : LITIGES 

9.1 TOUS LES LITIGES AUXQUELS LES OPÉRATIONS D’ACHAT ET DE VENTE CONCLUES EN APPLICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION POURRAIENT DONNER LIEU, CONCERNANT TANT LEUR VALIDITÉ, LEUR INTERPRÉTATION, LEUR EXÉCUTION, LEUR RÉSILIATION, LEURS CONSÉQUENCES ET LEURS SUITES ET QUI N’AURAIENT PU ÊTRE RÉSOLUES ENTRE LE VENDEUR ET L’UTILISATEUR·TRICE SERONT SOUMIS AUX TRIBUNAUX COMPÉTENTS DANS LES CONDITIONS DE DROIT COMMUN.

9.2 l’Utilisateur·trice est informé·e qu’il/elle peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, et dont les références figurent sur les Sites et sous-domaines ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. 

ARTICLE 11 : COORDONNÉES DE MRichard

• Raison sociale : MRichard 
• Adresse : 9 rue des Colonnes, 75002, Paris, France
• Adresse email : mi.richard@protonmail.com